Communauté de communes - Saône Doubs Bresse

Open notices (50)

• Services d’exploitation des infrastructures d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines de compétence intercommunaleDeadline: —
• Avis d'attributionDeadline: —
• Travaux de construction d'un bassin d'orage MORGON Lot n°3 : Aménagement paysager du square FontgraineDeadline: —
• DESIGNATION D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD) ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR ASSURER LA MISE EN CONFORMITE AU REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)Deadline: —
• Fourniture, livraison, pose et dépose de la signalisation verticale permanente directionnelle et de police sur les routes départementales du DoubsDeadline: —
• 750 - SEVE : Construction d'un ensemble immobilier de 190 logements répartis dans 4 bâtiments et de 54 stationnements en sous-sol.Deadline: —
• Marché de collecte des déchets ménagers et assimilésDeadline: —
• Opération d'aménagement de l'avenue de Lyon - Secteur Allée des Tyrandes / chemin d'Eternaz (Commune de Péronnas)Deadline: —
• Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone NordDeadline: —
• TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBSDeadline: —
• RD 69 PR1 + 827 Travaux de reconstruction du pont Paron à St-RemyDeadline: —
• ASSISTANCE INFORMATIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DU BEAUJOLAIS VERTDeadline: —
• Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-BresseDeadline: —
• Fourniture et pose de conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et papiers et du verre - Quartier BellerocheDeadline: —
• Restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBSDeadline: —
• Entretien et réparation des véhicules légersDeadline: —
• Gestion du service public d'eau potable de la Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais SaôneDeadline: 11/20/2026
• Transport et compostage des boues des Stations de Traitement des Eaux UséesDeadline: 10/15/2026
• PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCEDeadline: 10/8/2026
• Exploitation et maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation des bâtiments du SDIS 25Deadline: 10/7/2026
• LOCATION D'ENGINS ET DE MATERIELS DE CHANTIERDeadline: 9/29/2026
• ETUDES DE CONCEPTION - REQUALIFICATION DU TRONCON DE LA RD 437 ENTRE MATHAY ET BOURGUIGNON - PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLEDeadline: 9/29/2026
• Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la mise en place d'une concession relative à l'installation de panneaux et ombrières photovoltaïques - HÔPITAUX NORD-OUESTDeadline: 9/29/2026
• Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un groupe scolaire et périscolaire à Aïssey (25)Deadline: 9/28/2026
• CONSULTATION MIXTE ETUDES, FABRICATION, MARQUAGE ET POSE SIGNALETIQUEDeadline: 9/28/2026
• ORGANISATION ET GESTION DES CENTRES DE LOISIRS MUNICIPAUXDeadline: 9/28/2026
• MARCHE DE TRAVAUX D'OUVRAGES D'ART A ARLAY ET BLOIS SUR SEILLEDeadline: 9/25/2026
• MARCHE DE TRAVAUX DE CURAGE ET DERASEMENTDeadline: 9/25/2026
• Prestations de service pour la gestion externalisée de l'envoi des courriers de la MDPH du DoubsDeadline: 9/24/2026
• Restructuration et extension du collège Les Hautes Vignes à SELONCOURTDeadline: 9/22/2026
• Fourniture, livraison et gestion de titres-restaurantDeadline: 9/21/2026
• MAINTENANCE DU LOGICIEL DE SURVEILLANCE DE LA TEMPERATURE ET DU CO2 - MYSIRIUS DE MARQUE JRI -ETALONNAGE DES SONDES JRIDeadline: 9/21/2026
• France – Services de maintenance et de réparation de logiciels – MAINTENANCE DU LOGICIEL DE SURVEILLANCE DE LA TEMPERATURE ET DU CO2 - MYSIRIUS DE MARQUE JRI -ETALONNAGE DES SONDES JRIDeadline: 9/21/2026
• FOUNITURE DE 2 CARTS DENTAIRES POUR LE BLOC OPÉRTAOIRE DU SITE HNO TARAREDeadline: 9/18/2026
• Attribution et livraison de chèques emploi service universel (CESU) à destination des agents en situation de handicapDeadline: 9/18/2026
• Fabrication et mise en oeuvre de matériaux bitumineux coulés à froid fibrés 0/6 sur les routes départementales du DoubsDeadline: 9/16/2026
• Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurantDeadline: 9/15/2026
• FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX EN BOUTEILLES ET LOCATIONSDeadline: 9/15/2026
• Archives départementales de Mâcon – Traitement climatique des étages 16 à 20Deadline: 9/14/2026
• Travaux de rénovation de la chaufferie bois du Collège Mont Miroir de MaîcheDeadline: 9/14/2026
• Fourniture de matériaux de voirie-.Deadline: 9/14/2026
• PRESTATIONS D'ASSURANCES RISQUES STATUTAIRESDeadline: 9/14/2026
• Maîtrise d’œuvre pour la réfection des toitures et pré-équipements pour la pose de panneaux photovoltaïques pour de l’autoconsommation au collège Ferdinand SARRIEN à BOURBON-LANCYDeadline: 9/11/2026
• Travaux d'installation de dispositifs de comptage énergétiques et leurs accessoires pour la remontée des donnéesDeadline: 9/9/2026
• RESTRUCTURATION DE LA DEMI-PENSION ET DÉMÉNAGEMENT DU FACTOTUM DU COLLÈGE "ENTRE DEUX VELLES" A SAONEDeadline: 9/8/2026
• RN57 Aménagement Sud de PontarlierDeadline: 9/7/2026
• Acquisition de produits alimentaires (surgelés)Deadline: 9/3/2026
• France – Études techniques – Etude de conception d'une liaison cyclable d'intérêt départemental Pontarlier/Vallorbe Secteur Métabief - VallorbeDeadline: 8/31/2026
• Accord cadre de maîtrise d'œuvre relatif au réaménagement des espaces publics du centre-villeDeadline: 8/28/2026
• Rénovation du bâtiment "La Chardonnière et Mlc"Deadline: 8/25/2026

Awarded contracts (1)