Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en vue de la passation de contrats relatifs à la fourniture, pose et entretien d'abris-voyageurs sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération

Summary

Le présent contrat est un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins (art. L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Il est passé selon la procédure adaptée ouverte (art. L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du même code). La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécu…