Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes-.

Summary

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de granulats, destinés à l’entretien de la voirie communale. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Command…