Edition et diffusion d'ouvrages scientifiques pour le Département de l'Aube-.

Summary

Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique Variante(s) : Libres autorisées limitées à 2 Durée : 1 an à compter de la notification reconductible 3 fois pour une durée d’un an à la date anniversaire Accord-cadre à bons de commande de fournitures et de services sans minimum mais avec un montant maximum de 600 000,00 € HT sur 4 ans en cas de reconduction