Fourniture de conditionnements spécifiques à la conservation préventive de documents patrimoniaux

Summary

Accord-cadre alloti en 4 lots : - 3 lots en procédure adaptée (correspond à cette présente consultation), - 1 lot lancé en procédure sans publicité ni mise en concurrence, conformément à l'article R. 2122-8 du Code de la commande publique, en raison de leur montant inférieur à 60 000 euro(s) . Ce lot, listé ci-dessous, sera attribué selon les règles des marchés de faible montant