Public tenders / Pyrénées-Orientales
Fourniture de conteneurs maritimes d'occasion
Buyer
Commune de Le BARCARES
Response deadline
October 8, 2026
Location
Pyrénées-Orientales
CPV codes
44613400
Summary
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification du contrat
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