Marchés publics / Haute-Vienne
Fourniture de livres scolaires et pédagogiques d'enseignement à destination des professeurs des écoles de la Ville de Limoges
Acheteur
VILLE DE LIMOGES
Date limite de réponse
7 septembre 2026
Localisation
Haute-Vienne
Codes CPV
22112000, 22111000
Résumé
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réelle…
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