Accord-cadre de Travaux tous corps d'état (TCE)
Acheteur
Ville de Décines-Charpieu
Date limite de réponse
25 septembre 2026
Localisation
Rhône
Codes CPV
45300000, 45262660, 45311200, 45421000, 44115800, 45432130, 45441000
Résumé
Le présent marché est passé dans le cadre des Travaux Tous Corps d'Etat du patrimoine bâti de la commune de Décines-Charpieu. Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période…
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