Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de fondants routiers-.
Acheteur
Commune de Troyes
Date limite de réponse
14 septembre 2026
Localisation
Aube
Codes CPV
Non précisés
Résumé
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des voies communales et des espaces publics. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les disposition…
Analysez ce marché avec l'IA en 1 minute
Créez votre compte gratuit pour obtenir un score de pertinence, une analyse go/no-go et une aide à la rédaction de votre réponse.