Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour les véhicules de la gamme poids lourd de la commune de La Hague. Lots n° 1 et n° 2
Acheteur
Commune de La Hague
Date limite de réponse
29 septembre 2026
Localisation
Manche
Codes CPV
34300000
Résumé
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme principale retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
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