Fournitures et articles spécifiques pour le réseau des médiathèques de la Ville de Vincennes

Résumé

■ Décomposition de la prestation et forme du contrat : Les prestations du contrat ne font l’objet d’aucune décomposition. La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 4 250,00 € HT, mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. ■ Durée globale du contrat : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. ■ Reconduction : …