Marchés publics / Haute-Vienne
Fouille d'archéologie préventive dans le cadre des travaux d'aménagement des bords de Vienne - secteur Parbelle /Ventejol
Acheteur
Ville De Limoges
Date limite de réponse
2 octobre 2026
Localisation
Haute-Vienne
Codes CPV
45112000
Résumé
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. Cette consultation fait suite à une précédente procédure déclarée sans s…
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