Marchés publics / Pas-de-Calais
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS
Acheteur
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
Date limite de réponse
20 octobre 2026
Localisation
Pas-de-Calais
Codes CPV
55321000, 55521200, 55510000
Résumé
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la « Fourniture et livraison de repas en liaison froide ». Ces marchés constituent des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande qui fixent toutes les conditions d'exécution des prestations.
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